Serait-il plus juste d'avoir le choix entre plusieurs options ? Ce système de verdict où deux issues sont possibles, à savoir « coupable » et « non coupable », est considéré comme un fondement de nombreux systèmes juridiques. Mais pour certains, une nouvelle formule est à présent nécessaire.
Appel a abolir « coupable » et « non coupable »
Serait-il plus juste d'avoir le choix entre plusieurs options ? Ce systeme de verdict ou deux issues sont possibles, a savoir « coupable » et « non coupable », est considere comme un fondement de nombreux systemes juridiques. Mais pour certains, une nouvelle formule est a present necessaire.
« Mon devoir est de parler, je ne veux pas etre complice. Mes nuits seraient hantees par le spectre de l'innocent qui expie la-bas, dans la plus affreuse des tortures, un crime qu'il n'a pas commis. »
Ces mots forts ont ete ecrits par Emile Zola, l'un des ecrivains francais les plus connus du 19eme siecle, au sujet d'Alfred Dreyfus, un jeune officier qui s'est retrouve au cour d'un des plus grands scandales judiciaires en France.
Dreyfus a ete accuse a tort de trahison et condamne a la prison a perpetuite. Il a passe cinq ans en prison avant qu'une campagne ne mene a sa liberation.
Meme si une toute petite proportion de personnes sont condamnees a tort pour un crime dans le monde, cela signifie que des milliers de personnes innocentes sont emprisonnees. Les minorites ethniques sont les plus a risque. Nombreux sont ceux qui pensent qu'il est temps de reformer le systeme juridique.
Dans plusieurs pays dans le monde, les prevenus sont « presumes innocents tant que leur culpabilite n'est pas prouvee ». Cela signifie que les procureurs doivent apporter des preuves qui prouvent leur culpabilite sans le moindre doute avant qu'ils ne soient condamnes.
La regle de « presume innocent » peut etre retracee jusqu'a la Rome antique.
Certains remettent en question l'impartialite de cette regle. Cela signifie que meme si les preuves suggerent fortement que le prevenu a commis le crime, il peut echapper a une condamnation.
En attendant, si un prevenu est susceptible de ne pas avoir commis de crime, il peut echapper a une condamnation mais il est dans l'incapacite de vivre une vie normale. Une arrestation ou avoir un casier judiciaire peut vous empecher de trouver un emploi, un logement ou souscrire un pret.
Pour certains, les jures devraient pouvoir exprimer differents niveaux de certitude quant a la culpabilite d'un prevenu, autre que deux verdicts possibles ou en appliquant le principe de proportionnalite des peines. Les verdicts possibles pourraient etre « categoriquement coupable », « probablement coupable », « probablement innocent », « totalement innocent ».
En Ecosse, il existe deja trois verdicts, mais le troisieme pourrait etre aboli.
<h5 class=" eplus-wrapper" id="question"><strong><strong><strong><strong>Serait-il plus juste d'avoir le choix entre plusieurs options ?</strong> </strong></strong><br></strong></h5>
Oui : plusieurs options refletent les incertitudes des affaires judiciaires. Si le poids des preuves suggere massivement qu'une personne est coupable, cette derniere doit en assumer les consequences. La situation actuelle pourrait nous faire courir le risque de laisser de dangereux criminels en liberte.
Non : ces nouveaux modeles de justice risquent de provoquer l'emprisonnement injuste de plus de personnes. Si vous ne pouvez pas prouver a 100 % qu'une personne est coupable, vous risquez de detruire la vie d'une personne innocente, ce qui constitue egalement un crime injustifiable.
Ou... Il est de plus en plus facile de rassembler des preuves gr'ce a l'amelioration des technologies de surveillance, des analyses ADN, etc. De ce fait, il est possible qu'une reforme ne soit pas necessaire.
Glossaire
a tort - falsely
trahison (f) - treason
prison a perpetuite (f) - life imprisonment
liberation (f) - release
les prevenus (m) - defendants
les procureurs (m) - prosecutors
preuves (f) - evidence
culpabilite (f) - guilt
l'impartialite (f) - fairness
echapper - escape
un casier judiciaire (m) - arrest record
souscrire un pret - take out loans
certitude (f) - confidence
principe de proportionnalite - proportional system
coupable - guilty
detruire - to ruin
rassembler - to gather